Nous fabriquons des objets personnalisés (imprimés à partir de vos visuels).
Ces objets vous sont donc destinés de manière exclusive et ne peuvent être vendus à un autre de nos clients.
Vous comprenez dès lors, qu’il nous faille percevoir le paiement de vos commandes après le ‘Bon à tirer’.
Toute contestation au sujet de la qualité ou de la quantité des produits vendus doit être signalée par le client dans les 24 heures de la réception de la marchandise et confirmée par écrit (recommandé) endéans les 48 heures.
Le retard dans la fourniture ne sera pas un motif de refus et ne donnera pas lieu à pénalités, ni à dommages-intérêts.
La fixation d’un délai de livraison n’a qu’une valeur d’indication.
Nous ne serons responsables d’aucun retard ou d’aucune perte résultant d’événements indépendants de notre volonté.
Toute vente, sauf stipulation contraire est faite au grand comptant sans escomptes à la commande et payable à notre siège social.
Les quantités fournies peuvent varier de +/- 10% (à déduire ou à ajouter sur le prix convenu).
En cas de retard de paiement, il sera dû, de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt de retard de 12% par an à dater de l’exigibilité de la facture, outre il sera dû un montant égal à 20% du solde impayé, avec un minimum de € 150,00 de plein droit, à titre d’indemnité forfaitaire et irréductible.
Les cours et tribunaux de Bruxelles ainsi que la justice de paix du 7ème canton de Bruxelles sont seuls compétents pour connaître de tout litige.
Les clauses imprimées dans la correspondance de l’acheteur ne nous sont opposables que si nous les avons admises par écrit.